MENTIONS LEGALES

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de : SAS SP EQUIPEMENTS, dont le siège est 6, chemin du moulin – BP14 – 91351 GRIGNY. Tél : 01 69 06 44 22. Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro de SIRET 887 746 121 et sous le numéro de TVA Intracommunautaire FR70887746121.

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Paul MOUSSAJEE en sa qualité de Gérant.

Hébergement

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société Experts Référencement. 71 avenue de la cour de France – RN7 – 91260 Juvisy sur Orge.

Déclaration du site à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Données nominatives

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Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société SP EQUIPEMENTS.

Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de SP EQUIPEMENTS soit de Clients qui auront autorisé SP EQUIPEMENTS à produire leurs données.

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